Marque enregistrée - Marque en vigueur

Énergies Coop Développement
Monsieur Nicolas Motte

Numéro de dépôt :
4450358
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Énergies Coop Développement de Nicolas Motte

Présentation de la marque Énergies Coop Développement

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Nicolas Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Énergies Coop Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Nicolas Motte domicilié(e) rue henri lebleu - 62840 - Fleurbaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine De Buck domicilié(e) 359 chemin de berthen - 59270 - Méteren - France.

La marque Énergies Coop Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Énergies Coop Développement arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

Nicolas Motte a également déposé les autres marques suivantes : Gazolink


Monsieur Nicolas Motte - rue henri lebleu - 62840 - Fleurbaix - France


Monsieur Antoine De Buck - 359 chemin de berthen - 59270 - Méteren - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ;

Services d'assistance et de conseil dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises du secteur de l'énergie; Services de facturation dans le domaine de l’énergie ;

Conseils en matière de financement de projets d'énergie; Services de conseils financiers dans le domaine de l'énergie ;

Maintenance et réparation d'installations de production d'énergie; Réparation d'installations d'approvisionnement en énergie; Réparation de machines et de centrales de production d'énergie ;

Distribution d'énergie; Distribution d'énergie renouvelable; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; Stockage d'énergie et de combustibles ;

Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; Services de conseils en matière de production d'énergie électrique ;

Audits en matière d'énergie; Recherche dans le domaine de l'énergie; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; Services de conseils technologiques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie.